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Culture Défavorable/Secret Défavorable/Comportement

  • Avis 20130747
    Fédération française des échecs
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'entier dossier disciplinaire relatif à...
    14/03/2013 Défavorable/Appréciation Défavorable/Comportement Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Privé Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs/Sport Fédérations sportives Discipline
  • Avis 20224759
    Direction générale des patrimoines et de l'architecture
    22/09/2022 Défavorable/Secret Défavorable/Comportement Défavorable/Procédure Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 1 Fédération française des échecs

Séances

1 14/03/2013 1 22/09/2022

Mots-clés

1 Archives par dérogation 1 Discipline 1 Fédérations sportives

Thèmes

1 Loisirs 1 Sport 1 Loisirs 1 Archives 2 Enseignement

Conclusions

2 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Procédure 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Privé

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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