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Transports publics Agriculture Défavorable/Sauf secret des affaires

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    Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
    Communication, à ses frais, soit sur CD-Rom, soit en version papier, à la suite d'une première...
    30/06/2020 Défavorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transports publics
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Délégation de service public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Sauf secret des affaires
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