Recherche - CADA

31/12/2020 Agriculture Sans objet/Inexistant

Avis 20203282
Nantes Métropole

Communication des documents suivants concernant l’accord-cadre mono-attributaire à marchés...

31/12/2020 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20204129
Mairie de Veuil

Communication des documents suivants concernant les travaux de menuiserie réalisés à la mairie...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20204216
Mairie d'Oullins

Copie des documents suivants relatifs au lot n° 17 « Terrassements-VRD-Espaces verts » du marché...

31/12/2020 Sans objet/Inexistant Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20204298
Syndicat départemental des Ordures Ménagères de l'Aveyron (SYDOM 12)

Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public (DSP) passé...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20204362
Mairie de La Teste-de-Buch

Communication des courriers formalisant la demande du délégataire de service public de la...

31/12/2020 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20201921
Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22)

Communication des éléments relatifs à l'EARL FERME AVICOLE DE KERFUR, présentée comme un élevage...

31/12/2020 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles Contrôle Installations classées
Avis 20202124
Communauté de communes du pays de Fayence

Communication, sans occultation excessive, du rapport d'analyse des offres concernant le marché...

31/12/2020 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20204439
Ministère de la culture

Communication, par courrier électronique, des documents se rapportant à l'appel d'offre pour...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Patrimoine