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Marché public Agriculture Industrie Sans objet/Inexistant Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20144725
    Mairie de Toulouse
    Copie de documents concernant un appel à projets lancé par la ville via son aménageur OPPIDEA...
    08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20143869
    Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
    Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...
    13/11/2014 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique 1 Mairie de Toulouse

Séances

1 13/11/2014 1 08/01/2015

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf préparatoire
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