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Mairie de Chenôve Sécurité sanitaire Affaires Sanitaires Et Sociales

  • Avis 20160286
    Mairie de Chenôve
    Communication des documents que le cirque X a présentés lors de son installation du 4 au 6...
    18/02/2016 Irrecevable/Imprécise Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
  • Avis 20150913
    Mairie de Chenôve
    Communication des documents suivants relatifs à l'installation du cirque X sur le parking Géant...
    02/04/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
  • Avis 20150410
    Mairie de Chenôve
    Communication des documents administratifs présentés par le cirque X, ainsi que le rapport...
    05/03/2015 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
  • Avis 20144257
    Mairie de Chenôve
    Copie, de préférence par courrier électronique, du rapport d'inspection sanitaire et des...
    27/11/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 27/11/2014 1 05/03/2015 1 02/04/2015 1 18/02/2016

Conclusions

3 Favorable/Sauf comportement 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Irrecevable/Imprécise
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