CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
fondation Loisirs / Sport

  • Avis 20200973
    Collège Jean Moulin de Paris
    Communication des documents financiers concernant l'Association sportive Alésia (A.S.A) Dite...
    30/09/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives Budgets et comptes Association fondation
  • Avis 20214045
    Mairie de Paris
    Communication, par copie numérique, des documents administratifs suivants, concernant la mise à...
    22/07/2021 Favorable Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives Association fondation Subvention
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Collège Jean Moulin de Paris 1 Mairie de Paris

Séances

1 30/09/2020 1 22/07/2021

Mots-clés

2 Activités sportives 2 Association 1 Budgets et comptes 1 Subvention

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page