CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Territoriale Carrière Effectif Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant

  • Avis 20202633
    Mairie de Bouchain
    Communication des documents suivants : 1) les délibérations accordant la protection...
    31/12/2020 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Rémunération Carrière Territoriale Effectif
  • Avis 20210232
    Mairie de Sète
    Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...
    04/03/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Imprécise Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Permis de construire Marché public Effectif Rémunération Territoriale Carrière Gestion domaniale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Bouchain 1 Mairie de Sète

Séances

1 31/12/2020 1 04/03/2021

Mots-clés

2 Carrière 2 Effectif 2 Rémunération 1 Budgets et comptes 1 Conditions de travail 1 Gestion domaniale 1 Marché public 1 Permis de construire

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Appréciation 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • Gouvernement.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page