Recherche - CADA

24/09/2015 Subvention Finances Publiques Et Fiscalité Affaire courante

Avis 20153720
Mairie de Saint-Saëns

Copie des documents suivants relatifs aux travaux de l'école des 3 Saules : 1) le procès-verbal...

24/09/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Budgets et comptes
Avis 20153848
Mairie de Diebling

Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du compte de gestion de l'association «...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Subvention Territoriale
Avis 20153887
Ministère des solidarités et de la santé

Communication, s'agissant des associations « HyperSupers - TDAH France » et « Association...

24/09/2015 Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Publiques Subvention Budgets et comptes
Avis 20153939
Mairie de Lyon

Copie des documents suivants concernant l'octroi d'une subvention de 6000 euros à l'association...

24/09/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention