CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Santé Handicap - invalidité Travail Et Emploi / Emploi Public Affaire courante Sans objet/Communiqué

  • Avis 20153191
    Ministère des Armées
    Communication d'une copie du rapport le concernant en date du 9 juillet 2014 que le directeur de...
    17/09/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Handicap - invalidité Santé Carrière Armée
  • Avis 20186233
    Ministère de la Justice
    Communication, par mail ou par courrier, de la copie intégrale (annexes comprises) de la...
    05/09/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Handicap - invalidité
  • Avis 20194088
    Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde (CGFPT 33)
    Copie de son dossier comprenant le volet administratif et le volet médical : 1) le contrat de...
    28/11/2019 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Handicap - invalidité Santé
  • Avis 20224694
    Métropole de Lyon
    22/09/2022 Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Handicap - invalidité Santé Accident du travail maladie professionnelle
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde (CGFPT 33) 1 Ministère de la Justice 1 Ministère des Armées 1 Métropole de Lyon

Séances

1 17/09/2015 1 05/09/2019 1 28/11/2019 1 22/09/2022

Mots-clés

4 Handicap - invalidité 1 Accident du travail 1 Armée 1 Carrière 1 Territoriale 1 maladie professionnelle

Conclusions

2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf article L311-6
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page