CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
13/11/2014 Sécurité sociale Sans objet/Inexistant

  • Avis 20143697
    Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes et des sages-femmes (CARCDSF)
    Communication des documents suivants : 1) les statuts de la Caisse autonome de retraite des...
    13/11/2014 Irrecevable/Diffusion publique Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Favorable Irrecevable/Imprécise Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
  • Avis 20142984
    Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
    Communication des documents suivants relatifs à la constitution, à la création, aux...
    13/11/2014 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Retraite Sécurité sociale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes et des sages-femmes (CARCDSF) 1 Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Mots-clés

1 Retraite

Conclusions

1 Favorable 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Imprécise
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page