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Réglementation Loisirs

  • Avis 20171509
    Préfecture de La Réunion
    Communication du document répertoriant les gallodromes autorisés sur l'île de la Réunion.
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Réglementation Développement culturel
  • Avis 20192109
    Ministère de la culture
    Communication des documents administratifs suivants, relatifs à l'autorisation légale...
    07/11/2019 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Culture Légalité Musée Réglementation
  • Avis 20220103
    Direction générale des patrimoines et de l'architecture
    Communication de la réglementation relative à la conservation des enregistrements sonores des...
    31/03/2022 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Réglementation
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 1 Ministère de la culture 1 Préfecture de La Réunion

Séances

1 31/12/2017 1 07/11/2019 1 31/03/2022

Mots-clés

1 Archives 1 Développement culturel 1 Légalité 1 Musée

Thèmes

3 Culture 3 Enseignement 3 Loisirs 2 Culture 1 Archives

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
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