CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
31/03/2019 Permis de construire POS-PLU Sans objet/Communiqué

  • Avis 20182993
    Mairie de Maubec
    Communication de documents dans le cadre d'un certificat d'urbanisme négatif notifié par arrêté...
    31/03/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Eau POS-PLU
  • Avis 20183357
    Mairie de Ménerbes
    Communication des documents suivants relatifs à la parcelle cadastrée section AP n° 464-465 dont...
    31/03/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Maubec 1 Mairie de Ménerbes

Mots-clés

2 POS-PLU 1 Eau

Conclusions

1 Irrecevable/Diffusion publique
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page