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Mairie de Montpellier Permis de construire Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20172173
    Mairie de Montpellier
    Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des arrêtés portant permis de construire...
    31/12/2017 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20174577
    Mairie de Montpellier
    Consultation sur place des documents suivants : 1) le dossier relatif à la déclaration préalable...
    31/12/2017 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20134997
    Mairie de Montpellier
    Communication d’une copie de l’avis défavorable qui aurait été émis par la commission de...
    19/12/2013 Favorable/Sauf préparatoire Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Civile Prévention Permis de construire
  • Avis 20133525
    Mairie de Montpellier
    Copie de documents relatifs au permis de construire n° 3417213V0055 délivré pour la...
    10/10/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

2 31/12/2017 1 10/10/2013 1 19/12/2013

Mots-clés

1 Prévention

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Civile 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf vie privée
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