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Patrimoine Agriculture

  • Avis 20194152
    Mairie de Trégastel
    Communication des documents relatifs à l'exploitation d'un camion de vente de produits...
    30/01/2020 Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Renseignement Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Commerce Patrimoine Commerce de détail Gestion domaniale
  • Avis 20210476
    Mairie d'Arras
    Communication,dans le cadre du projet de valorisation patrimoniale de l'abbaye de Saint-Vaast,...
    25/03/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Patrimoine
  • Avis 20213080
    Mairie d'Arras
    Communication des documents relatifs au projet d'installation d'un hôtel de luxe au sein de...
    17/06/2021 Défavorable/Inachevé Défavorable/Préparatoire Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Commerce Patrimoine
  • Avis 20204439
    Ministère de la culture
    Communication, par courrier électronique, des documents se rapportant à l'appel d'offre pour...
    31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Patrimoine
  • Avis 20205630
    Établissement public du château de Fontainebleau
    Communication, à la suite de la publication de l'avis n° AM-2047-0134 du 5 novembre 2020...
    30/04/2021 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Patrimoine Délégation de service public
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Administrations

2 Mairie d'Arras 1 Mairie de Trégastel 1 Ministère de la culture 1 Établissement public du château de Fontainebleau

Séances

1 30/01/2020 1 31/12/2020 1 25/03/2021 1 30/04/2021 1 17/06/2021

Mots-clés

1 Commerce de détail 1 Délégation de service public 1 Gestion domaniale 1 Marché public

Thèmes

5 Agriculture 3 Commerce 2 Marchés Et Contrats Publics 5 Economie 5 Industrie

Conclusions

2 Défavorable/Préparatoire 2 Sans objet/Communiqué 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

3 Affaire courante 2 Délégué
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