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POS-PLU Réutilisation Sans objet/Communiqué

  • Avis 20163611
    Mairie de Gazeran
    Possibilité, pour une association de défense de l'environnement de publier en ligne, sur son...
    01/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Réutilisation
  • Avis 20142218
    Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)
    Copie de la base de données CartoPLU, concernant les plans de zonage des POS et PLU des communes...
    03/07/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU Réutilisation
  • Avis 20132740
    Mairie de Gennevilliers
    Copie des plans de zonages et de servitudes du plan local d'urbanisme (PLU), au format vectoriel SIG.
    12/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU Réutilisation
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF) 1 Mairie de Gazeran 1 Mairie de Gennevilliers

Séances

1 12/09/2013 1 03/07/2014 1 01/12/2016

Mots-clés

3 Réutilisation

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable
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