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POS-PLU Marché public Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant

  • Avis 20153325
    Préfecture de la Savoie
    Copie des documents suivants ayant trait au marché public passé entre la commune de...
    17/09/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
  • Avis 20180826
    Mairie de Marnay-sur-Seine
    Copie de documents relatifs : I) à la procédure d'élaboration du plan local d'urbanisme : 1) les...
    17/05/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Marnay-sur-Seine 1 Préfecture de la Savoie

Séances

1 17/09/2015 1 17/05/2018

Mots-clés

2 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

2 Favorable 2 Sans objet/Inexistant
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