Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
22/09/2016
POS-PLU
Enquête publique
Affaire courante
Sans objet/Communiqué
Avis 20163351
Mairie de Baixas
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la 1ère modification du PLU de la...
22/09/2016
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
POS-PLU
Enquête publique