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Mairie de Paris POS-PLU Sans objet/Inexistant

  • Avis 20162994
    Mairie de Paris
    Communication des documents suivants, relatifs à la construction du city-stade Dupleix situé en...
    08/09/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Equipements collectifs Pollution
  • Avis 20174662
    Mairie de Paris
    Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants : 1) les rapports...
    31/12/2017 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20133783
    Mairie de Paris
    Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...
    24/10/2013 Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Défavorable/Préparatoire Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Patrimoine POS-PLU
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 24/10/2013 1 08/09/2016 1 31/12/2017

Mots-clés

1 Equipements collectifs 1 Patrimoine 1 Permis de construire 1 Pollution

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme

Conclusions

1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Communiqué
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