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POS-PLU Affaire de principe Sans objet/Communiqué

  • Avis 20114966
    maire de Presle
    - la copie, sur DVD, de l'intégralité du dossier relatif au PLU de la commune, arrêté le 29...
    22/12/2011 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
  • Avis 20160295
    Mairie de Puyvert
    Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune : 1) la...
    17/03/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Puyvert 1 maire de Presle

Séances

1 22/12/2011 1 17/03/2016

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée
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