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Marché public Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Défavorable/Préparatoire

  • Avis 20021206
    président de Saint-Etienne Métropole
    - copie des procès-verbaux de la commission d'appels d'offres relative à la procédure...
    28/03/2002 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Marché public Installations classées
  • Avis 20040860
    président de la communauté de communes du Pays Thénezéen
    1- copie du cahier des charges réalisé dans le cadre des nouveaux contrats de marché public 2004...
    19/02/2004 Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 président de Saint-Etienne Métropole 1 président de la communauté de communes du Pays Thénezéen

Séances

1 28/03/2002 1 19/02/2004

Mots-clés

1 Installations classées

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Développement Durable Et Transports 2 Economie 2 Environnement 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel
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