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Marché public Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Judiciaire

  • Avis 20170155
    Mairie de Beauvais
    Communication des documents suivants concernant le marché public de mobiliers urbains...
    09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Incompétence/Judiciaire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20181586
    Vannes Agglomération - Golfe du Morbihan
    Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la mise à...
    15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Incompétence/Judiciaire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20182246
    Radio France
    Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...
    08/11/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Judiciaire Défavorable/Commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Beauvais 1 Radio France 1 Vannes Agglomération - Golfe du Morbihan

Séances

1 09/03/2017 1 15/09/2018 1 08/11/2018

Thèmes

3 Agriculture 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

3 Défavorable/Commercial industriel 3 Incompétence/Judiciaire 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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