CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Marché public Agriculture/Régulation Économique

  • Avis 20140510
    Direction départementale de la protection des populations du Val-d'Oise (DDPP 95)
    Copie du procès-verbal ou du rapport d'enquête établi par les agents de la Direction générale de...
    13/03/2014 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Contrôle Marché public
  • Conseil 20050423
    président de la communauté de communes du Pays Fertois
    - caractère communicable, tant aux collectivités qu'aux personnes privées, de l'ensemble du...
    20/01/2005 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Légalité Marché public Concurrence prix
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Direction départementale de la protection des populations du Val-d'Oise (DDPP 95) 1 président de la communauté de communes du Pays Fertois

Séances

1 20/01/2005 1 13/03/2014

Mots-clés

1 Concurrence prix 1 Contrôle 1 Légalité

Thèmes

2 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page