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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de Communes de la Côte des Mégalithes (CCCM)
Marché public
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Industrie
Affaire de principe
Avis 20132915
Communauté de Communes de la Côte des Mégalithes (CCCM)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture,...
12/09/2013
Défavorable/Commercial industriel
Favorable/Sauf commercial industriel
Sans objet/Inexistant
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public