CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Paris Marché public Economie Favorable/Sauf sécurité

  • Avis 20162338
    Mairie de Paris
    Communication des documents suivants : 1) l'autorisation ou le contrat portant autorisation...
    07/07/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • Gouvernement.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page