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Collectivité territoriale de Corse Marché public Agriculture Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20155593
    Collectivité territoriale de Corse
    Communication des documents suivants, relatifs à la passation et à l'exécution du marché public...
    17/12/2015 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20190914
    Collectivité territoriale de Corse
    Communication des documents suivants : 1) le CCTP du marché de télégestion du 07 septembre 2018...
    31/12/2019 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 17/12/2015 1 31/12/2019

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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