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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Beauvais
31/03/2020
Gestion domaniale
Avis 20195063
Mairie de Beauvais
Copie du dossier de lotissement mentionné à l'article 6 du premier rôle de l'acte de vente de la...
31/03/2020
Sans objet/Perdu
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale