Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Bordeaux Métropole
Gestion domaniale
Incompétence/Judiciaire
Avis 20181106
Bordeaux Métropole
Copie des documents suivants : 1) les derniers plans d'alignement de l'avenue Pasteur à Pessac,...
15/09/2018
Incompétence/Judiciaire
Sans objet/Inexistant
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale