CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Effectif Affaire de principe Favorable/Sauf appréciation

  • Avis 20153514
    Mairie du Perthus
    Communication des documents suivants concernant le personnel de la commune : 1) la liste du...
    08/10/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif
  • Avis 20130833
    Rectorat de l'académie de Lyon
    Communication, de préférence par courriel, de l'arrêté collectif de promotion d'échelon des...
    14/03/2013 Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Carrière
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie du Perthus 1 Rectorat de l'académie de Lyon

Séances

1 14/03/2013 1 08/10/2015

Mots-clés

1 Carrière 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page