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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Communauté d'agglomération Vienne Condrieu Agglomération
Eau
Permis de construire
Avis 20210857
Communauté d'agglomération Vienne Condrieu Agglomération
Communication de l'étude du dimensionnement des eaux pluviales (EP) et des eaux usées (EU)...
30/04/2021
Favorable/Sauf inexistant
Favorable/Sauf article L311-6
Favorable/Sauf article L311-5
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
Eau