CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
10/12/2020 Eau Installations classées Vie Publique

  • Avis 20204181
    Mairie de Charvieu-Chavagneux
    Communication, sous format numérique par courriel ou par une plateforme type « WeTransfer », des...
    10/12/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Environnement Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique / Vie Locale Marché public Permis de construire Eau Installations classées
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Installations classées 1 Marché public 1 Permis de construire

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf secret des affaires
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page