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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
19/11/2020
Eau
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Affaire courante
Avis 20203515
Mairie de Lentilly
Communication, à compter de l'année 2002 comprise, de la copie conforme à l’original (couleurs...
19/11/2020
Favorable
Favorable/Sauf article L311-5
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Eau
Permis de construire