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Eau Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement

  • Avis 20150165
    Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
    Communication des éléments suivants : 1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...
    05/02/2015 Incompétence/Renseignement Sans objet/Perdu Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Délégation de service public
  • Avis 20203481
    Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
    Communication, à la suite de la réception par son client d'un titre exécutoire ayant pour objet...
    19/11/2020 Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A) 1 Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)

Séances

1 05/02/2015 1 19/11/2020

Mots-clés

1 Délégation de service public

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 2 Environnement

Conclusions

2 Incompétence/Renseignement 1 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Imprécise 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Inexistant 1 Sans objet/Perdu
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