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Dossier médical personnel Loisirs

  • Avis 20161319
    Centre hospitalier départemental Georges Daumezon de Fleury-les-Aubrais
    Communication du dossier médical de sa grand-mère, Madame X née X le 29 mai 1920, décédée depuis...
    12/05/2016 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Archives Dossier médical personnel
  • Avis 20130865
    Collège Pierre-Darasse de Caussade
    Communication d'une copie de l'entier dossier médical scolaire de son fils XXX, actuellement...
    14/03/2013 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Scolarité et examens Dossier médical personnel
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Centre hospitalier départemental Georges Daumezon de Fleury-les-Aubrais 1 Collège Pierre-Darasse de Caussade

Séances

1 14/03/2013 1 12/05/2016

Mots-clés

1 Scolarité et examens

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 1 Archives 1 Enseignement Scolaire

Conclusions

1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
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