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14/03/2013 Discipline Enseignement Culture

  • Avis 20130747
    Fédération française des échecs
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'entier dossier disciplinaire relatif à...
    14/03/2013 Défavorable/Appréciation Défavorable/Comportement Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Privé Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs/Sport Fédérations sportives Discipline
  • Conseil 20130884
    Rectorat de l'académie de Rouen
    Caractère communicable, à Monsieur et Madame XXX, des documents suivants sur la base desquels le...
    14/03/2013 Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Scolarité et examens Institution scolaire Discipline
  • Avis 20131016
    Rectorat de l'académie de Rouen
    Copie intégrale de l’enquête administrative ordonnée à la suite d’un incident s’étant déroulé...
    14/03/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Scolarité et examens Institution scolaire Discipline
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

2 Rectorat de l'académie de Rouen 1 Fédération française des échecs

Mots-clés

2 Institution scolaire 2 Scolarité et examens 1 Fédérations sportives

Thèmes

3 Culture 3 Loisirs 2 Enseignement Scolaire 1 Sport

Conclusions

2 Favorable/Sauf comportement 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Secret 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Privé 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Affaire de principe
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