CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Délégation de service public Transport aérien Industrie Favorable

  • Avis 20150867
    Société de gestion de l'aéroport de la région de Lille (SAS Sogarel)
    Communication des documents suivants relatifs à la procédure d'appel à projet pour l'attribution...
    02/04/2015 Défavorable/Préparatoire Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transport aérien
  • Avis 20174572
    Préfecture des Bouches-du-Rhône
    Communication, concernant la délégation de service public (DSP) portant sur l’aérodrome...
    31/12/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transport aérien
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Préfecture des Bouches-du-Rhône 1 Société de gestion de l'aéroport de la région de Lille (SAS Sogarel)

Séances

1 02/04/2015 1 31/12/2017

Mots-clés

2 Transport aérien

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page