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Délégation de service public Eau Mise en ligne

  • Avis 20175399
    Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
    1) communication par courriel des documents suivants : a) les délibérations déterminant le mode...
    08/02/2018 Défavorable/Abusive Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Mise en ligne Eau Délégation de service public
  • Avis 20202189
    Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
    Publication en ligne, dans un format interchangeable, ou, à défaut, dans une version au format...
    30/09/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Mise en ligne Eau
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique 1 Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)

Séances

1 08/02/2018 1 30/09/2020

Mots-clés

2 Eau 2 Mise en ligne

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Economie 1 Environnement 1 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Abusive 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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