CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Délégation de service public Budgets et comptes Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20123817
    Mairie de Longjumeau
    Communication par copie des documents suivants : 1) délibération du conseil municipal du 25...
    22/11/2012 Sans objet Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret Favorable/Sauf établissement de document Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Contrats administratifs Délégation de service public
  • Avis 20192433
    Mairie de Lourdes
    Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants : 1) le...
    28/11/2019 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inachevé Défavorable/Secret Vie Publique / Vie Locale Délégation de service public Marché public Rémunération Budgets et comptes Gestion domaniale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Longjumeau 1 Mairie de Lourdes

Séances

1 22/11/2012 1 28/11/2019

Mots-clés

2 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Gestion domaniale 1 Marché public 1 Rémunération

Thèmes

1 Vie Publique 1 Vie Locale 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Secret 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf inachevé 1 Favorable/Sauf secret 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Sans objet
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page