-
Avis 20150036
Pontivy communauté
Communication, en qualité de conseillère municipale, de la délibération du conseil communautaire...
-
Avis 20150046
Communauté de communes Tune et Dronne
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
-
Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des éléments suivants :
1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...
-
Avis 20145097
Syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche (SMPAT)
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public passée...