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Avis 20130248
SNOWHALL
Communication du rapport du délégataire pour les années 2010 et 2011 concernant le snow hall d'Amnéville.
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Avis 20130467
Mairie d'Illkirch-Graffenstaden
Communication des documents suivants relatifs à la délégation de service public passée sous...
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Avis 20130517
Syndicat mixte intercommunal de transport et de traitement des ordures ménagères de l'Aire Toulonnaise (Sittomat)
Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20130554
Communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Etoile
Consultation d'un exemplaire du contrat de concession portant sur un projet d'aménagement liant...
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Avis 20130622
Syndicat Mixte pour la réalisation et la gestion du centre nautique du Vexin
Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...