CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Contrats administratifs Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant

  • Avis 20164625
    Présidence de la République
    Communication des documents suivants relatifs aux années 2011 à 2016 : 1) les contrats et...
    17/11/2016 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Vie Publique / Politique Générale Rémunération Contrats administratifs Budgets et comptes
  • Avis 20223300
    § Mairie de Boisemont
    23/06/2022 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Perdu Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale Contrats administratifs Logement
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Présidence de la République 1 § Mairie de Boisemont

Séances

1 17/11/2016 1 23/06/2022

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Gestion domaniale 1 Logement 1 Rémunération

Conclusions

2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Sauf comportement 1 Sans objet/Perdu

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page