CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Carrière Culture Loisirs Délégué

  • Avis 20190262
    Université de Limoges
    Communication, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants le...
    31/12/2019 Favorable/Sauf loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Carrière
  • Avis 20184003
    Université de Poitiers
    Consultation, ou copie par courrier électronique, de l'intégralité des pièces contenues dans son...
    31/03/2019 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Carrière Congés
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Université de Limoges 1 Université de Poitiers

Séances

1 31/03/2019 1 31/12/2019

Mots-clés

1 Congés

Thèmes

2 Enseignement 2 Loisirs 2 Enseignement Supérieur

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf loi spéciale
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page