CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Budgets et comptes Eau Affaire de principe Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20180669
    Mairie de Montgenèvre
    Copie des documents suivants relatif à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...
    17/05/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Budgets et comptes Marché public
  • Avis 20181901
    Mairie de Puy-Saint-Pierre
    Copie des documents suivants relatifs à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...
    17/05/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Budgets et comptes Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Montgenèvre 1 Mairie de Puy-Saint-Pierre

Mots-clés

2 Eau 2 Marché public

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Assainissement 2 Environnement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page