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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
28/02/2021
Budgets et comptes
Vie Publique / Vie Locale
Incompétence/Renseignement
Avis 20205516
Mairie d'Orsans
Communication, par courriel ou par consultation en mairie, des documents suivants : 1) les...
28/02/2021
Favorable
Incompétence/Renseignement
Vie Publique / Vie Locale
Gestion domaniale
Budgets et comptes