CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Régie autonome de Port-Camargue Budgets et comptes Favorable/Sauf secret des affaires

  • Avis 20213058
    Régie autonome de Port-Camargue
    Communication, par courrier électronique ou à défaut par voie postale, des documents suivants :...
    17/06/2021 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports Transport maritime et fluvial Budgets et comptes
  • Avis 20210190
    Régie autonome de Port-Camargue
    Communication, à ses frais, par courrier électronique ou à défaut par voie postale, à la suite...
    04/03/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Gestion domaniale Budgets et comptes
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 04/03/2021 1 17/06/2021

Mots-clés

2 Transport maritime et fluvial 1 Gestion domaniale

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Développement Durable Et Transports 1 Transports 2 Environnement

Conclusions

1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page