CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Paris Budgets et comptes Délégué

  • Avis 20192714
    Mairie de Paris
    Communication, par courrier électronique sans frais, des documents relatifs au bâtiment des...
    31/12/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
  • Avis 20202054
    Mairie de Paris
    Communication, idéalement sur tableur, des données financières relatives aux dépenses...
    30/09/2020 Favorable/Sauf établissement de document Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/12/2019 1 30/09/2020

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page