CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Assistants maternels et familiaux Handicap - invalidité

  • Avis 20151947
    Conseil départemental de la Seine-Maritime
    Communication de la correspondance signalant des faits de maltraitance sur la personne de Madame...
    04/06/2015 Défavorable/Comportement Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Handicap - invalidité Majeurs protégés Assistants maternels et familiaux crèches
  • Avis 20230337
    Conseil départemental de la Gironde (CD 33)
    09/03/2023 Favorable Défavorable/Comportement Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Assistants maternels et familiaux crèches Handicap - invalidité
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Conseil départemental de la Gironde (CD 33) 1 Conseil départemental de la Seine-Maritime

Séances

1 04/06/2015 1 09/03/2023

Mots-clés

2 Handicap - invalidité 2 crèches 1 Majeurs protégés

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales

Conclusions

2 Défavorable/Comportement 1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page