CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Anciens combattants Ayant droit Sans objet/Inexistant

  • Avis 20171696
    Ministère des Armées
    Communication des pièces suivantes pour la mémoire de son père, Monsieur X, rescapé du massacre...
    31/12/2017 Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Défense Et Diplomatie Anciens combattants Ayant droit Archives
  • Avis 20161691
    Ministère de l'intérieur
    Copie du certificat médical de son père, Monsieur X, blessé au cours d'un attentat le 14 juin 1956.
    26/05/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Archives Archives Ayant droit Anciens combattants
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Ministère de l'intérieur 1 Ministère des Armées

Séances

1 26/05/2016 1 31/12/2017

Mots-clés

2 Archives 2 Ayant droit

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Justice 1 Loisirs 1 Archives 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Défense Et Diplomatie

Conclusions

1 Sans objet/Perdu
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page