CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Amiante Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires

  • Avis 20202512
    Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75)
    Communication des documents suivants : 1) le dossier amiante parties privatives ; 2) le dossier...
    08/10/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Amiante
  • Avis 20203331
    Société anonyme d'habitations à loyer modéré « Alliade Habitat »
    Communication de la copie des documents relatifs à son logement : 1) le dossier technique...
    19/11/2020 Favorable Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Amiante Logement Risques chimiques et radiologiques
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75) 1 Société anonyme d'habitations à loyer modéré « Alliade Habitat »

Séances

1 08/10/2020 1 19/11/2020

Mots-clés

1 Logement 1 Risques chimiques et radiologiques

Conclusions

2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page