Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Lycée Assomption Bellevue de Lyon
Algorithme
Loisirs / Enseignement Supérieur
Délégué
Avis 20195972
Lycée Assomption Bellevue de Lyon
Communication, suite au refus opposé à sa demande d'intégrer la formation BTS Professions...
31/12/2019
Incompétence/Loi spéciale
Incompétence/CNIL
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Supérieur
Algorithme
code source
CNIL