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16/07/2020 Activités sportives Enseignement Loisirs / Sport Affaire courante

Avis 20201100
Ministère des sports

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le dossier de candidature...

16/07/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Article L311-9 Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives Activités sportives
Avis 20200116
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDCSPP 05)

Communication de la copie du courrier adressé au directeur des sports du ministère des sports,...

16/07/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives